Vias - L'ordre du jour du conseil municipal de ce jeudi 10 juin 2021.

Vias - L'ordre du jour du conseil municipal de ce jeudi 10 juin 2021.

Vias - L'ordre du jour du conseil municipal de ce jeudi 10 juin 2021.

Par ville de Vias, le 06 Juin 2021

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Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 10 juin 2021 à 18h30 à la Halle des Sports Jean Raynaud à Vias.

Considérant l'article 6 de la Loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020, la réunion est organisée sans public. Elle sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville : Vias Méditerranée - www.facebook.com/viasmediterranee.

Considérant le contexte sanitaire, le port du masque est également obligatoire.

Approbation du compte-rendu de la séance du 12 avril 2021 du Conseil Municipal.

Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).

ORDRE DU JOUR

1) Administration Générale

  • a. Demande de surclassement démographique de la Commune de Vias auprès de Monsieur le Préfet de l'Hérault
  • b. Convention de régie publicitaire et mise à disposition de mobilier urbain de 2m2
  • c. Avis sur le projet de pacte de gouvernance de la CAHM
  • d. Convention tripartite Gendarmerie / Commune de Vias / Ranch Fumat pour la mise à disposition de moyens équestres – saison estivale 2021
  • e. Motion de soutien aux agriculteurs et viticulteurs pour l'épisode de gel du 7 avril 2021

2) Finances

  • a. Compte de gestion 2020 de la Commune
  • b. Admission en non-valeur – Budget Communal
  • c. Décision Modificative n°1 du Budget principal de la Commune
  • d. Subventions accordées à des associations
  • e. Subvention accordée à l'association Vias Trail Running
  • f. Subvention accordée à l'association Octobre Rose

3) Urbanisme

  • a. ZAC FONT LONGUE : validation des dossiers d'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire – demande d'ouverture d'une enquête publique unique à la Préfecture de l'Hérault
  • b. Convention d'occupation du domaine privé sur la parcelle communale cadastrée section BW n°33
  • c. Acquisition de la parcelle cadastrée section BE n°34 lieu-dit « les Muriers de Cailet »

4) Ressources Humaines

  • a. Création de postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences

 

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