Vias - La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le lundi 12 avril 2021

Vias - La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le lundi 12 avril 2021

Vias - La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le lundi 12 avril 2021

Par Ville de Vias, le 07 Avril 2021

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Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le lundi 12 avril 2021 à 18h30 à la Halle des Sports Jean Raynaud à Vias.

Considérant l'article 6 de la Loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020, la réunion est organisée sans public.

Elle est retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville : Vias Méditerranée ou sur la page HERAULT direct.

Considérant le contexte sanitaire, le port du masque est également obligatoire.

Approbation du compte-rendu de la séance du 18 mars 2021 du Conseil Municipal.

Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).

ORDRE DU JOUR

1)            Administration Générale

  • a.            Constitution de la Commission consultative des marchés forains
  • b.            Délégation de service public simplifiée pour l'exploitation de la fourrière automobile

2)            Finances

  • a.            Compte de gestion 2020 de la Commune
  • b.            Compte de gestion 2020 du budget annexe du théâtre de l'Ardaillon
  • c.             Compte Administratif 2020 de la Commune
  • d.            Compte Administratif 2020 du budget annexe du théâtre de I'Ardaillon
  • e.             Affectation de résultat de fonctionnement 2020 du budget de la Commune
  • f.             Affectation de résultat de fonctionnement 2020 du budget annexe du théâtre de l'Ardaillon
  • g.             Budget Primitif 2021 de la Commune
  • h.            Budget primitif 2021 du budget annexe de l'Ardaillon
  • i.              Subventions aux associations, au CCAS et au Théâtre de l'Ardaillon
  • j.             Subvention à l'association Club du 3ème âge
  • k.            Subvention à l'association FNACA
  • 1.            Subvention à l'association Gymnastique Viassoise
  • m.           Subvention à l'association La Boule Joyeuse
  • n.            Subvention à l'association PAVIDOC
  • o.            Subvention à l'association St Hubert Club Viassois
  • p.            Subvention à l'association UNC
  • q.            Subvention à l'association les Volants Viassois
  • r.             Subvention Aviron Agathois
  • s.             Fixation des taux d'imposition des impôts directs locaux
  • t.             Rapport de la commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLECT)
  • u.            Perception de la taxe de séjour pour 2022 : fixation des tarifs des catégories d'hébergement et modalités de perception
  • v.            Convention d'exonération partielle de la redevance d'occupation du domaine public de l'Avenue de la Méditerranée sur Vias-Plage

3)            Urbanisme

  • a.            Contrat de bail à long terme et promesse de vente du lot volume cadastré section AV n° 17 entre la Commune de Vias et Monsieur Olivier LEFEBVRE de MAUREPAS
  • b.            Contrat de bail de la parcelle communale cadastrée AH n° 49 entre la société ORANGE et la Commune de Vias
  • c.             Convention de servitude sur la parcelle communale AZ n° 219 entre la société ENEDIS et la Commune de Vias
  • d.            Convention de servitude sur les parcelles communales BV n° 258 et BW n° 31 entre la société ENEDIS et la Commune de Vias

4)            Jeunesse et Sport

  • a.            Mise en place d'un avenant aux conventions de mise à disposition des équipements sportifs

 

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