Vias - Ordre du jour et Note de Synthèse du prochain Conseil Communautaire.

Vias - Ordre du jour et Note de Synthèse du prochain Conseil Communautaire.

Vias - Ordre du jour et Note de Synthèse du prochain Conseil Communautaire.

Par La rédaction d'HERAULT direct, le 10 Février 2021

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Le prochain conseil de la communauté d'Agglomération Hérault Méditérranée, ce tiendra Lundi 15 Février 2021 à 17h00 au Théâtre de l'Ardaillon à Vias, vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour ainsi que la note de synthèse.

 


 

L'ORDRE DU JOUR :

DIRECTION GÉNÉRALE

Politiques contractuelles

  • 1. Rapport 2020 sur la situation de la CAHM en matière de développement durable, préalablement au Rapport d’Orientation Budgétaire 2021

ADMINISTRATION GÉNÉRALE-RESSOURCES

Finances et Observatoire fiscal

  • 2. Approbation du Rapport d’Orientation Budgétaire 2021
  • 3. Budget Annexe « GIGAMED » : mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget Primitif 2021
  • 4. Aire d'accueil permanente des gens du voyage d'Agde - reprise de la gestion en régie : approbation de la tarification
  • 5. Approbation du rapport 2020 de la Commission Locale d’Evaluation et de Transfert des Charges

Statuts

  • 6. Syndicat Mixte Hérault Energies : transfert des compétences « de soutien aux actions de maitrise de la demande en énergie » et « de la compétence IRVE : mise en place et organisation d’un service comprenant la création, l’entretien et l’exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables »

Représentativité

  • 7. Syndicat Mixte fermé Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères de PézenasAgde (modification de la délibération n°3437 du 14/12/2020) : élection d’un suppléant au sein du Conseil syndical suite à la désignation de monsieur MARTINEZ Gérard en qualité de titulaire (commune de Nézignan l’Evêque)
  • 8. Fédération Atmo Occitanie pour la surveillance de la qualité de l’air : désignation d’un Représentant de la CAHM

Ressources Humaines

  • 9. Création d’un emploi de chargé de mission « qualité énergétique des logements »

PROJETS DU TERRITOIRE

Stratégie du territoire

  • 10.Quartier de « La Méditerranéenne » à Agde – concession d’aménagement : désignation de l’aménageur et approbation du traité de concession
  • 11.Présentation à l’Assemblée délibérante du rapport de gestion et d’activité 2019 de « TERRITOIRE 34
  • 12.Présentation à l’Assemblée délibérante du rapport d’activité 2019 du Syndicat mixte du Scot du Biterrois CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée LUNDI 15 FÉVRIER 2021 À 17 HEURES À VIAS (Théâtre de l’Ardaillon) Conseil Communautaire du lundi 15 février 20210 2/2

Transport

  • 13.Comité d’itinéraire de « l’Euro Vélo n°8 » : approbation de l’Avenant n°1 de la convention de partenariat et de financement pour la période 2019-2021

Environnement et Littoral

  • 14.Approbation de la convention-cadre de partenariat pour la gestion du domaine terrestre et maritime du Conservatoire du Littoral

Habitat

  • 15.Approbation des modifications du règlement des aides de la CAHM dans le cadre des opérations OPAH RU et PIG
  • 16.Approbation des modifications du règlement des aides à la production de logement social parc public
  • 17.Mise en place d’un nouveau POPAC 2021-2024 sur le Centre ancien d’Agde : approbation de la convention d’opération avec l’Anah
  • 18.Parc public : bilan de la production de logements locatifs sociaux 2020

SERVICES DE PROXIMITE

Eau, Assainissement et Pluvial

  • 19.Syndicat mixte des Eaux de la Vallée de l’Hérault : adoption des statuts modifiés
  • 20.Détermination des lieux des prochaines séances

 


 

LA NOTE DE SYNTHESE :

 

 

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