Mèze - Associations : demande de subvention 2021

Mèze - Associations : demande de subvention 2021

Mèze - Associations : demande de subvention 2021

Par Ville de Mèze, le 08 Décembre 2020

La municipalité tient à remercier son tissu associatif riche en activités ainsi que l’engagement de ses bénévoles.

Elle souhaite comme chaque année, soutenir les associations qui répondent à des critères bien précis d’intérêt général (missions culturelles, sportives, de loisirs et humanitaires) sous forme de subventions.

Une subvention n’est jamais attribuée spontanément et son renouvellement n’est jamais automatique. Il appartient donc à l’association et à elle seule, d’en faire la demande sur présentation d’un dossier.

Tout dossier incomplet ne sera pas pris en compte.

Afin de satisfaire aux obligations comptables, tant de la commune que des associations, les formulaires Cerfa n°12156.05 et n°15059.02 seront à remplir. Les éléments contenus dans ce dossier doivent être sincères. Leur contenu engage la responsabilité des dirigeants de l’association. 

Toutes les demandes de subvention feront l’objet d’une instruction identique, en fonction de l’objet principal de votre association. L’instruction des demandes de subvention de fonctionnement des associations s’inscrit dans la procédure globale de préparation budgétaire de la ville.

Tous dossiers dûment complétés par vos soins, sont à retourner au plus tard le 29 janvier 2021

Les dossiers de demande de subvention doivent être retirés auprès du service concerné (voir ci-dessous) ou sont téléchargeable >>sur le site du service public
(https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/R1271)

Pour les associations sportives
Les dossiers de demande de subvention doivent être retirés et à retourner au service des sports
(mairie annexe 3, La Cavalerie – 12, place Baptiste Milhau)

Pour les associations culturelles et autres
Les dossiers de demande de subvention doivent être retirés et à retourner au service culturel
(château de Girard)

Pour les associations sociales et humanitaires
Les dossiers de demande de subvention doivent être retirés et à retourner au CCAS
(Rue Edouard et Juliette Massal)

Les documents à télécharger : 

Téléchargez les annexes de demande subventions (pdf)

Téléchargez le dossier complet de subventions associations sportives (pdf)

Téléchargez la notice de demande de subvention cerfa n°51781_02 (pdf)

 

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