Agde - CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 18 DECEMBRE 2019

Agde - CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 18 DECEMBRE 2019

Agde - CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 18 DECEMBRE 2019

Par Ville d'Agde, le 13 Décembre 2019

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 18 DECEMBRE 2019 

 

1) Budget primitif 2020 budget principal de la Ville

2) Budget primitif 2020 budget annexe du Golf

3) Budget primitif 2020 budget annexe de l'Ile des Loisirs

4) Budget primitif 2020 budget annexe du Centre Aquatique

5) Autorisations de programme 2020

6) Vote des taux 2020

7) Attribution de subventions aux associations - versement d'acomptes sur exercice 2020

8) Demande de subvention suite aux intempéries des 22 et 23 octobre 2019

9) Ecole de musique - demande de subvention pour l'achat d'instruments de musique

10) Demande de subvention pour l’achat d'un minibus

11) Avenant n° 1 à la convention tripartite Conseil Départemental de l'Hérault/ Ville d'Agde/MLI Centre Hérault Action « Deux roues vers l’insertion » dans le cadre du FDAJ

 

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX

12) Approbation de la mise à jour du programme d'actions du PAEN des Verdisses

13) Déclassement et cession de plusieurs emprises du domaine public - Quai Théophile Cornu

14) Acquisition d'un bien vacant et sans maître - parcelle cadastrée section NB numéro 0053 - lieu-dit "Plo de Saint Martin" - M. Jean GAMEL

15) Acquisition des parcelles cadastrées section MK n°0054, 0056 (en partie) 0057, 0058 - chemin des Blanquettes - Consorts GOZE-MALET

16) Acquisition de la parcelle cadastrée section MB n°0496 - chemin Fin de Siècle - Consorts MARCO-DESVIGNES

17) Déclassement et échange sans soulte – rue Charles Kalfon – société JOSSEXCELL

18) Transfert d'office sans indemnité dans le domaine public - rue Chevalier de Bernard - parcelles cadastrées section MC n°0299-0335-0336

19) Transfert d'office sans indemnité dans le domaine public - rues Antoine de Saint-Exupéry et Georges Guynemer - parcelle cadastrée section LM n°0101

20) Transfert d'office sans indemnité dans le domaine public - rue des Vignes Rouges - emprises à extraire de la parcelle cadastrée section KZ n°0031

21)Bilan des opérations immobilières 2018

22) Opération 8 000 arbres par an pour l'Hérault Transfert de propriété des arbres

23) Périmètre de Restauration Immobilière – Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2018 – VIATERRA

24) Périmètre de Restauration Immobilière - Avenant n°3 à la convention financière d'avance remboursable n°1 - VIATERRA

 

ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES

25) Projet culturel Château Laurens

26) Projet d'avenant à la concession des récifs artificiels de 2009

27) Rapport 2018 des concessionnaires de service public - DSP d'exploitation du casino du Cap d'Agde

28) Délégation de service public pour la gestion des berges de l'Hérault Avenant n°2 au contrat

29) Création d'une agence postale communale à l'entrée du village naturiste

30) Mise à disposition d'un agent de la ville auprès de la Poste

31) Mise à disposition à temps partiel du directeur général des services et d'un technicien territorial auprès de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

32) Mise à disposition d'un agent de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée au sein de la direction des systèmes d'information de la ville d'Agde

33) Mise à disposition d'agents de la ville d'Agde auprès de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

34) Mises à disposition ponctuelles d'agents Ville/CAHM

35) Mise à disposition de personnel ADS de la ville d'Agde auprès de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

36) Mise à disposition d'un agent de la ville d'Agde auprès de la mairie de Hauteluce

37) Modification du tableau des emplois

38) Plan de formation 2020

39) Rapport sur l'égalité entre les hommes et les femmes 2019

40) Compte rendu des décisions du Maire

 

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