Vias - Ordre du jour pour le prochain conseil municipal de Vias

Vias - Ordre du jour pour le prochain conseil municipal de Vias

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Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 5 décembre 2019 à 18h00, par dérogation au Théâtre de l’Ardaillon, 41 Avenue de Béziers à Vias.

Approbation du compte-rendu de la séance précédente du Conseil Municipal.

Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

ORDRE DU JOUR

Administration Générale                                                                             

Adhésion à l’Association des Petites Villes de France

Représentation de la Commune à la CLECT

Plan Communal de Sauvegarde

Document Unique d’évaluation des risques professionnels

Avenant à la convention de concession BAHIA BEACH

Rapports d’activité 2018 de la CAHM

Modification des statuts CAHM : MSAP

Transfert de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines à la CAHM

Transfert de la salle du Conseil Municipal

Adhésion de la Commune de Tourbes au service Brigade d’enlèvements des tags du SIVOM

Finances

Réactualisation des tarifs de la facturation, à des tiers ou aux assurances, des travaux réalisés par le personnel communal suite à des sinistres

Mise à disposition des salles communales pour les candidats aux élections municipales 2020 : tarification

Subvention versée à l’école Notre-Dame d’Agde

Subvention versée à l’école Calendreta dels Polinets

Subvention versée à l’association « Les amis du Carnaval »

Demande de subventions pour les travaux sur le bâtiment de la crèche Marie Curie

Dégâts liés aux intempéries des 22 et 23 octobre 2019 – demandes de subventions

Transfert de biens du budget principal de la Commune vers le budget annexe du théâtre de l’Ardaillon

Acceptation du transfert de biens du budget principal de la Commune par le budget annexe du théâtre de l’Ardaillon

Protocole transactionnel Commune de Vias/Viaterra

Décision Modificative 2 du budget de l’Ardaillon

Décision Modificative 3 du budget de la Commune

Ouverture des crédits d’investissements pour 2020

Autorisations de Programme et Crédits de Paiement

Fixation des taux d’imposition

Modification des attributions du Conseil Municipal au Maire

Urbanisme

Approbation du dossier de réalisation de la ZAC Font longue

Convention de délégation de maitrise d’ouvrage et d’entretien de l’aménagement de la rd137 route de Bessan

Approbation du contrat Bourg Centre

Cession VIATERRA (ex SEBLI) à  la Commune des biens de retour de la ZAC de Vias Plage

Vente VIATERRA à la Commune de Vias : parcelle AY 99, avenue de la Méditerranée.

Vente VIATERRA à la Commune de Vias : parcelles BA 36, 37 et 38 lieu-dit « les Peupliers »

Mise à jour 2019 de la longueur de la voirie communale

Dénomination de voie : Lotissement « La Rose des Vents »

Cession à la Commune de la parcelle CE n°4 « Plan de Médeilhan » à l’euro symbolique.

Cession à la Commune de l’impasse de l’Aramon à l’euro Symbolique

Convention VIAS/ASL de la Côte Ouest pour la gestion des citernes d’eau de défense contre l’incendie

Convention Vias/Hérault Energie pour enfouissement des réseaux rue du 8 mai 1945 et impasse des Sophoras

Convention EPF/VIAS/CAHM pré-opérationnelle « Recul stratégique de la Côte Ouest de Vias »

Ressources Humaines

Actualisation et revalorisation du Régime Indemnitaire des policiers municipaux

Ville de Vias (29-11-19)

 

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